Artisan

Immeubles de grande hauteur : la sécurité incendie adaptée
28 Juillet 2026

Immeubles de grande hauteur : la sécurité incendie adaptée

Si toutes les constructions doivent respecter des normes de sécurité, certaines, du fait de, notamment leur taille, leur usage ou leur fréquentation, font l’objet d’un cadre spécifique et renforcé. Il en va ainsi des « immeubles de grande hauteur » pour lesquels il existe des règles particulières en matière de risques d’incendie et de panique. Un volet qui connaît quelques mises à jour…

Impôt sur le revenu : la chasse aux erreurs est ouverte ?
16 Juillet 2026

Impôt sur le revenu : la chasse aux erreurs est ouverte ?

Les particuliers qui ont déclaré leurs revenus en ligne pourront bientôt rectifier une éventuelle erreur figurant sur leur déclaration. Le service de correction en ligne sera bientôt accessible et restera ouvert jusqu'en décembre 2026. Que faut-il savoir à ce sujet pour cette année ?

Secteur du BTP : l’aide à l’achat de carburant prolongée
02 Juillet 2026

Secteur du BTP : l’aide à l’achat de carburant prolongée

Achat de carburant : une aide renouvelée et élargieEn mai 2026, une aide financière a été mise en place au bénéfice des entreprises du secteur du BTP fortem...

Indice du coût de la construction - 2026
29 Juin 2026

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Traitement des déchets : quelles nouveautés ?
23 Juin 2026

Traitement des déchets : quelles nouveautés ?

Mélange des déchets : un renforcement de la responsabilitéLes mélanges de déchets sont en principe interdits et peuvent être sanctionnés.
Cela concerne les ...

Contentieux environnemental : une procédure simplifiée et accélérée
15 Juin 2026

Contentieux environnemental : une procédure simplifiée et accélérée

Dans une volonté de faciliter et d’accélérer le déploiement de projets à forte plus-value environnementale, le Gouvernement propose une simplification des p...

Simplification de la vie économique : un accès plus large à la commande publique
08 Juin 2026

Simplification de la vie économique : un accès plus large à la commande publique

La loi de simplification de la vie économique a apporté des modifications visant plusieurs pans de la réglementation afin de permettre aux entreprises de se...

Retrait-gonflement des sols argileux : une nouvelle carte des zones concernées
05 Juin 2026

Retrait-gonflement des sols argileux : une nouvelle carte des zones concernées

Parce qu’il peut engendrer des conséquences négatives sur le bâti, le phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhy...

Indice des prix des travaux d’entretien-amélioration de logements - 2026
01 Juin 2026

Indice des prix des travaux d’entretien-amélioration de logements - 2026

Tableau des cotisations « chômage-intempéries » - Période s’écoulant du 1er avril 2026 au 31 mars 2027
01 Juin 2026

Tableau des cotisations « chômage-intempéries » - Période s’écoulant du 1er avril 2026 au 31 mars 2027

Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils - Année 2026
01 Juin 2026

Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils - Année 2026

Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants et artisans - Année 2026
01 Juin 2026

Tableau des cotisations sociales dues par les commerçants et artisans - Année 2026

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