Prestataire de services - Page 13

Livres numériques : promouvoir l’accessibilité pour tous
26 Mai 2025

Livres numériques : promouvoir l’accessibilité pour tous

Le développement de nouvelles technologies permet de rendre plus accessibles aux personnes souffrant de handicap de nombreux produits, services et activités...

Activités physiques et sportives : informer sur les situations de violence
23 Mai 2025

Activités physiques et sportives : informer sur les situations de violence

Assurer la bonne information des consommateurs est un enjeu permanent pour de nombreux professionnels. Et les exploitants d’enseignes sportives n‘y échappen...

Aides à domicile : conditions d’obtention de la carte professionnelle
22 Mai 2025

Aides à domicile : conditions d’obtention de la carte professionnelle

En intervenant au domicile de personnes âgées ou handicapées au titre d’aide à domicile, les professionnelles peuvent obtenir une carte professionnelle leur...

CSRD : le reporting est reporté…
19 Mai 2025

CSRD : le reporting est reporté…

Dans le cadre d’une adaptation du droit français au droit de l’Union européenne (UE), une récente loi a apporté plusieurs précisions, notamment sur les obli...

Indice de la production des agences de voyage - Année 2025
19 Mai 2025

Indice de la production des agences de voyage - Année 2025

Indice de la production de films, d’enregistrements sonore et dans l’édition musicale - Année 2025
19 Mai 2025

Indice de la production de films, d’enregistrements sonore et dans l’édition musicale - Année 2025

Indice de la production des arts, spectacles et activités récréatives - Année 2025
19 Mai 2025

Indice de la production des arts, spectacles et activités récréatives - Année 2025

Indice de la production dans l’édition - Année 2025
19 Mai 2025

Indice de la production dans l’édition - Année 2025

Renouvellement forestier : comment toucher les aides ?
14 Mai 2025

Renouvellement forestier : comment toucher les aides ?

Les personnes effectuant des travaux de renouvellement forestier peuvent bénéficier d’aides financières. Le but pour l’État étant de mieux encadrer la réali...

Loi d’adaptation au droit européen : les mesures financières
14 Mai 2025

Loi d’adaptation au droit européen : les mesures financières

Dans le cadre d’une adaptation du droit français au droit de l’Union européenne (UE), une récente loi a apporté plusieurs précisions en matière financière. ...

Interdiction des spectacles itinérants avec des animaux non domestiques : des aides possibles
13 Mai 2025

Interdiction des spectacles itinérants avec des animaux non domestiques : des aides possibles

Pour rappel, la détention et les spectacles d’animaux non domestiques seront interdits d’ici à 2028. Pour aider les professionnels du secteur à s’adapter à ...

Frais de vétérinaires et d’alimentation animale : une révision de la TVA en vue pour les SPA ?
13 Mai 2025

Frais de vétérinaires et d’alimentation animale : une révision de la TVA en vue pour les SPA ?

Les frais de vétérinaires et d’alimentation pour animaux sont soumis au taux normal de TVA de 20 %. Une situation qui pèse lourd sur le budget des sociétés ...

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